Mentions légales


Protégeons Poleymieux vous remercie de votre visite.


Le site Internet de Protégeons Poleymieux a été créé en octobre 2013.


En parcourant les pages de ce site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site. L’internaute accepte les limitations offertes par le réseau internet dans la consultation des pages du site. Protégeons Poleymieux ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau internet ou de visualisation des pages du site. Protégeons Poleymieux ne pourrait également pas être tenu pour responsable de tout type de conséquence liée à l’exploitation d'un site internet, qu’elle soit directe ou indirecte. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
Les informations figurant sur ce site sont susceptibles d’évolution. Dans ce cadre, nous vous invitons à vous connecter régulièrement sur ces mentions légales.


Propriétaire du site :


Protégeons Poleymieux                                                                                                                                    
280 chemin de l’ancienne église
69250 POLEYMIEUX AU MONT D’OR
Association Loi 1901 - enregistré à la Préfecture du Rhône le 16 septembre 2009 sous le numéro W69107453

pre-des-coucous@hotmail.fr

 

Responsable de la publication et webmaster :


Magali BALLAY
Protégeons Poleymieux
pre-des-coucous@hotmail.fr
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au Webmaster.
 

Hébergement :


« Fr.wix.com »
Plateforme en ligne de création de sites « internet » en HTML 5 ou en Flash.
Wix.com
PO box 40190 SAN FRANCISCO
CA 94140 USA



Droit applicable :


Le Site Protégeons Poleymieux est encadré par les dispositions législatives suivantes :
- l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle,
- la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004,
- la Loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.



Contenu et informations :


Le site de Protégeons Poleymieux met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur origine. La responsabilité de Protégeons Poleymieux ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site.



Informatique et libertés :


Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives, le cas échéant, vous concernant.



Droit d’auteur :


La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de Protégeons Poleymieux. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Ce site respecte le droit d’auteur. Ainsi, la plupart des œuvres citées relèvent du domaine public. Dans tous les cas, l’ensemble des citations de ces œuvres respectent les éléments suivants :
 - le nom de l’auteur, le titre de l’ouvrage et la date sont systématiquement précisés lorsqu’ils sont connus ;
 - la reproduction et la représentation d’analyses et de courtes citations dans un but d’illustration ou de critique d’œuvres publiées ;
 - leur utilisation se fait sans aucune exploitation commerciale.



Liens hypertexte :


La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de Protégeons Poleymieux ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
La création de liens hypertexte vers le site de Protégeons Poleymieux est soumise à son accord préalable. Pour cela, nous vous remercions de remplir une demande sur le formulaire de contat et nous vous répondrons.
Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site de Protégeons Poleymieux qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, Protégeons Poleymieux, s’il n’en approuve pas le contenu, se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant vers son site.



Photothèque :


Toutes les photographies appartiennent à l'association Protégeons Poleymieux.
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.